Renseignements Juridiques
Dénomination (raison sociale) : Association Heliclub du Périgord
Président de l’Association : Ludovic MARZIN
SIRET : 401 355 789 00017
Forme juridique : Association
Immatriculation du : 01/05/1995
Code APE-NAF : 9312Z
Siège social : Aérodrome d’Eyrissou, 24590 Saint Crépin Carlucet
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art 293B du CGI
IBAN :
Contact
Adresse email : contact @ heliclubperigord.com
Site internet : www.heliclubperigord.com (et heliclubperigord.fr)
Création & Réalisation du site internet
Une création de l’agence Pictopagina : www.pictopagina.com
Publication – Éditeur du site
Le site Héliclub du Périgord, est accessible via l’URL www.heliclubperigord.com
Il est également accessible via l’URL www.heliclubperigord.fr, redirigé vers www.domainedeleune.com
Ces deux noms de domaines sont la propriété exclusive de l’Héliclub du Périgord.
Hébergement du site internet
Société OVH (www.ovh.fr)
2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX, FRANCE
Adresse mail : contact @ ovh.net
Contenu
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Confidentialité
Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations notamment en matière de retards, omissions, inexactitudes ou atteinte à la confidentialité des correspondances. L’indication d’une adresse électronique pour l’envoi d’une réponse se fait sous la seule responsabilité de l’intéressé et la responsabilité des éditeurs ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit si la confidentialité de l’échange n’était pas assurée, notamment en cas d’indication d’une adresse électronique professionnelle.
À ce titre, une réglementation entrée en vigueur le 25/05/2018, oblige tout collecteur de données via internet, de respecter certaines règles.
Parmi celles-ci, on retrouve la diminution de la conservation des données, en 14 mois seulement. Également, le collecteur de données doit établir un Registre RGPD, l’imprimer, le conserver, afin de définir quel type de données il collecte et de quelle façon.
Virus
De façon générale, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. En aucun cas les éditeurs ne pourront être tenus pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou d’autres sites qui leur sont liés.
Propriété Intellectuelle
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Les images présentes sur le site www.heliclubperigord.com, proviennent :
– De photos originales réalisées par Laurine et Stéphane CABY [agence www.pictopagina.com]
– De photos et vidéos originales, prises par les membres de l’association Héliclub du Périgord.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (article L. 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle).
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L’Héliclub du Périgord respecte le Règlement Général de Protection des Données [RGPD], une page spécifique à cet égard, est disponible sur ce site internet : Lien de cette page
Conditions Générales de Vente
Les Conditions Générales de Vente de l’Héliclub du Périgord, sont accessibles :
– Par téléchargement d’un fichier au format Acrobat.pdf : CGV.pdf
– Par accès à la page CGV du site internet de l’Héliclub du Périgord : Page internet CGV
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